Mentions légales

Le site mbta.fr est édité par :

Le site est hébergé par :

L'ensemble du contenu de ce site — textes, photographies, vidéos, illustrations, logos, dessins, maquettes, logiciels, base de données — est la propriété exclusive de M.B.T.A ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou plus généralement toute exploitation de tout ou partie du contenu de ce site, par quelque moyen ou procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et écrite de M.B.T.A, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Le logo MBTA, les photographies des produits et des réalisations sont la propriété de M.B.T.A. Toute utilisation à des fins commerciales sans accord exprès est interdite.

Clause anti-plagiat : La reproduction partielle ou totale du contenu de ce site (textes, descriptions, photographies, mises en page) à des fins de copie, de plagiat ou de création d'un site concurrent est expressément interdite. Toute utilisation détectée fera l'objet de poursuites judiciaires conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. M.B.T.A se réserve le droit d'agir en contrefaçon et en concurrence déloyale devant les juridictions compétentes. Toute demande de réutilisation doit faire l'objet d'une validation écrite et préalable de M.B.T.A — contactez mbtafr@gmail.com.

Le site mbta.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. M.B.T.A n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux pratiques de protection des données personnelles mises en œuvre par ceux-ci.

La création de liens vers mbta.fr est autorisée sous réserve que ces liens ne portent pas atteinte à l'image de M.B.T.A et que les pages soient affichées dans une fenêtre principale (pas en iframe). Tout lien doit être signalé à mbtafr@gmail.com.

M.B.T.A s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, M.B.T.A ne garantit pas l'exactitude, la complétude, l'actualité ou la disponibilité permanente des informations publiées.

M.B.T.A décline toute responsabilité pour tout dommage, direct ou indirect, résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce site, y compris les pertes de données, les dommages matériels, ou les perturbations dues à des virus informatiques.

La responsabilité de M.B.T.A ne pourra pas être retenue en cas d'utilisation non conforme des produits décrits sur le site, notamment pour des activités sans qualification professionnelle adéquate.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'utilisation du site mbta.fr, les tribunaux français seront seuls compétents, à défaut d'accord amiable.

Juridiction compétente : Tribunal de Commerce de Bobigny.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter :

Par email : mbtafr@gmail.com
Par téléphone : 06 14 32 24 99
Par courrier : M.B.T.A — Marc Bizet, 14 rue des Pavillons, 93100 Montreuil, France